en tant qu'étudiant a la faculté de droit de Clermont-Ferrand,je propose mes sevices au cas ou un litige devrait impliqué la naissance d'une règle de droit que l'on appliquéré dès lors a chaque fois qu'un litige du même genre se représenteré.
kratos03 Posteur régulier
Messages : 100 Date d'inscription : 13/05/2010 Age : 32 Localisation : Clermont-Ferrand
précisons qu'il ne s'agirait de codifié le droit de l'alliance a outrage comme on peut le voir aujourd'hui dans nos sociétés, il semblerait bien que notre tribunal fonctionnera sur un modèle proche des cours de justice anglaise, essentiellement basée sur le "droit coutumier" et la jurisprudence.
ps: si vous voulez etre eclairer dite le moi j'ai bien un semestre de cours magistraux pour comprendre se que je viens de vous dire
Heroic Modérateur
Messages : 198 Date d'inscription : 10/05/2010 Age : 28 Localisation : Alsace
Si il y a des problèmes on voit sur le faite, on improvise, on n'a pas forcément besoin de mettre des règles, des interdits et des obligations partout.
Xorca Posteur reconnu
Messages : 32 Date d'inscription : 16/05/2010 Age : 31 Localisation : Nîmes